Le règlement intérieur
Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le
fonctionnement de l’association TOP FORME dans le cadre de ses statuts. Il a
été adopté en Assemblée Générale le 20 octobre 2021.
Un extrait de ce règlement
intérieur sera remis à chaque adhérent lors de
son inscription. Le règlement intégral est à la disposition de tous les
adhérents au bureau de l’association.
LES COORDONNÉES DE L’ASSOCIATION
Siège social :
Complexe Sportif de la Coutancière
44240 La Chapelle-sur-Erdre
Adresse du bureau :
RDC - 1ère porte à gauche dans le couloir
Complexe Sportif de la Coutancière
44240 La Chapelle-sur-Erdre
Tél. : 02.51.12.34.20
Email : topformetop@wanadoo.fr
SIREN : 334 225 869
SIRET : 334 225 869 00026
Couverture assurance souscrite
par Top Forme au profit de ses membres:
L’association TOP FORME, fondée en 1996, a pour objet
la pratique de la gymnastique de loisir et détente.
Sont membres de l’association les personnes qui
versent annuellement une cotisation dont le montant est proposé par le Conseil
d’Administration et validé lors de l’Assemblée Générale.
- Il est composé d’au moins 6 membres et d’au plus
20 membres de plus de 16 ans.
- Le Conseil d’Administration est élu pour 3
années par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles ; ils
doivent avoir la qualité de membres de l’association et être âgés de 16
ans au moins le jour de l’élection.
- Le conseil d’administration choisit parmi ses
membres un Bureau, composé de
- un(e)
président(e) ou au moins deux Co-Président(e)s
- un(e) ou
plusieurs vice(s) président(es)
- un(e)
secrétaire et, s’il y a lieu, un(e) secrétaire adjoint(e)
- un(e)
trésorier(e) et, si besoin, un(e) trésorier(e) adjoint(e)
- C’est le Conseil d’Administration qui prend les
décisions importantes et assure le fonctionnement de l’association
- Il est tenu un compte-rendu des séances de
réunion du Conseil d’administration.
En vue
d’assurer la bonne marche quotidienne de l’association, différentes
tâches sont affectées à des commissions, composées de membres du Conseil
d’Administration :
- Trésorerie/ Gestion, contrôle des comptes
- Inscriptions enfants
- Organisation du planning, relation avec les salariés
-
Internet et Communication
- Matériel/ logistique, Hygiène et sécurité
L’Assemblée Générale Ordinaire
- Elle comprend tous les membres de l’association
et se réunit une fois chaque année.
- Quinze jours au moins avant la date fixée, les
membres de l’association sont convoqués par les soins du Secrétaire.
L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
- Le Président, assisté du Conseil
d’Administration, préside l’Assemblée et expose la situation morale de
l’association.
- Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet
le bilan à l’approbation de l’Assemblée.
- Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée
Générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
- Il est procédé, après épuisement de l’ordre du
jour, au remplacement, au scrutin, des membres du Conseil sortants.
- La validation des délibérations nécessite la
présence ou la représentation de 3% des membres âgés de plus de 16 ans le
jour de l’élection. Si ce quorum n’est pas atteint, il est convoqué avec
le même ordre du jour une nouvelle Assemblée Générale, à six jours
d’intervalle minimum, qui délibère, quel que soit le nombre des membres
présents.
- Les délibérations sont prises à la majorité de
voix des membres présents ou représentés. Les membres âgés de moins de 16
ans sont représentés par leur administrateur légal. L’administrateur légal
ne dispose que d’une voix, quel que soit le nombre d’adhérents de moins de
16 ans qu’il représente.
- Le vote par procuration écrite (limitée à deux
maximum par personne) est autorisé, mais le vote par correspondance n’est
pas admis.
Si besoin est, sur la demande du quart des membres de
l’association, ou de la majorité plus une voix du Conseil d’Administration, le
Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les
modalités prévues dans le cas d’une Assemblée Générale Ordinaire.
LES MODALITÉS D’ADHÉSION
- Un certificat médical de non contre-indication à
la pratique de la gymnastique, daté à partir de juin de l’année en cours.
- Une photo d’identité récente, format 4x3cm en
couleur.
Pas de possibilité d’inscription partielle s’il
manque une pièce.
Article 7 - Adhésion et cotisation annuelle
Chaque année les montants de l’adhésion à TOP FORME
et de la cotisation annuelle pour les cours sont validés à l’Assemblée
Générale. Il existe un tarif préférentiel pour les demandeurs d’emploi sur
justificatif et un tarif dégressif à partir de la 2ème inscription
dans une même famille (conjoint et/ou enfants à charge). La mairie accorde des
aides sur condition de ressources pour les chapelains. A contrario il y a un
surcoût de cotisation pour les non chapelains.
Les inscriptions à TOP FORME sont possibles toute
l’année. A partir du mois de janvier la cotisation est calculée au prorata du
nombre de mois restants.
- 1 ou 2
cours par semaine.
- 3 cours et
plus par semaine. (Ce forfait est un engagement pour l'année)
- Moyens de paiement possibles :
- Chèque
avec possibilité de payer en plusieurs fois
- Espèces.
- Chèques
vacances (pas de rendu de monnaie)
- Chèque
entreprise.
- Bons à valoir de la Mairie (3max/pers, attention à la date de validité)
- Carte Bancaire (en septembre et octobre uniquement)
Article 8 - Carte de membre
L’adhérent se verra remis une carte nominative de
membre, sur laquelle sera agrafée sa photo, et qui devra être présentée à
chaque contrôle effectué inopinément. En cas de perte de sa carte de membre,
l’adhérent pourra en faire refaire une en fournissant une nouvelle photo
d’identité.
Il est possible d'utiliser toute l'année , en cas de contrôle, à la place de la carte d'adhérent, le bon d’accès reçu par mail après une
inscription sur internet. Il suffit pour cela :
- soit de l’imprimer
- soit de le mettre en accès rapide sur son téléphone
Le remboursement de cotisation se fera en cas d’arrêt
définitif dû à l’inaptitude à la pratique du sport. Cette incapacité sera
attestée par un certificat médical. Le remboursement partira à la date de la
présentation du certificat, sans rétroactivité. Pour être remboursé, l’adhérent
devra rendre sa carte de membre. L’adhésion à TOP FORME n’est pas remboursable.
LES ACTIVITÉS ET LEURS CONDITIONS DE PRATIQUE
Les cours
commencent en septembre pour se terminer fin juin. Il n’y a pas de cours
pendant les vacances scolaires, le pont de l’Ascension et les jours fériés. En
fonction des propositions des éducateurs il pourra y avoir des stages pendant
les petites vacances scolaires.
Pour des
raisons d’assurance, seules les personnes en possession de la carte d’adhérent
sont autorisées à participer aux cours.
Il n’y a
pas de cours à l’essai. Mais il est possible de regarder le déroulement d’un
cours.
L’accès
aux cours est à la carte : l’adhérent choisit le cours qui l’intéresse et
la semaine suivante il peut changer de cours sans prévenir.
- Un drap de bain pour mettre sur les tapis de
gym.
- Une paire de chaussures qui n’est pas utilisée
en extérieur, réservée à l’usage de la salle TOP FORME. Cette paire de
chaussures doit impérativement être chaussée dans les vestiaires du
complexe juste avant le cours et être retirée à la fin de celui-ci, avant
de sortir du complexe. Des vols ont été constatés, ne laisser aucune
affaire personnelle dans les vestiaires.
Chaque adhérent s’engage à
- Respecter le nombre de cours par semaine pour
lesquels il a cotisé, sans possibilité de report sur une autre semaine.
- Respecter l’heure de début et de fin de cours. À
chaque début de cours, a lieu une séance d’échauffement. Pour des raisons
de sécurité, toute personne en retard pourra se voir refuser l’accès au
cours par l’éducateur.
- Attendre à l’extérieur de la salle la fin du
cours précédent (accès par la porte au fond du couloir et non par celle du hall).
- Respecter l'éducateur et les autres adhérents en éteignant son portable pendant les cours et en cessant tout bavardage.
- Ranger, à la fin de chaque cours, les tapis et
le matériel qu’il a utilisés.
- Remarque : les enfants des participants ne sont pas autorisés à rester dans la salle durant les cours des adultes.
- Pour les adhérents mineurs, les obligations de
l’article 13 sont de la responsabilité des parents ou responsables légaux.
- Les parents ou responsables légaux ont la
responsabilité de l’accompagnement de leur enfant jusqu’à la salle de
gymnastique avant et après le cours. Ils doivent s’assurer de la présence
de l’éducateur sportif.
- Les enfants portant des couches ne sont pas acceptés aux cours.
- Pour les adhérents mineurs qui participent aux cours adultes, les parents devront signer une autorisation parentale.
Article
15 - Accidents
En cas d’accident, l’éducateur est
autorisé à prendre toutes les mesures qui s’imposent.
Le non respect du règlement intérieur peut
entraîner la radiation de l’adhérent.